Marque expirée - Marque en non vigueur

PATA QU'EST-CE?
NEOCIRCENSES SARL

Numéro de dépôt :
3560001
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
PATA QU\'EST-CE? de NEOCIRCENSES

Présentation de la marque PATA QU'EST-CE?

Déposée le 3 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOCIRCENSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATA QU'EST-CE? »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOCIRCENSES domicilié(e) 1 Place Paul Verlaine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 767 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA QU'EST-CE? est expirée depuis le 3 mars 2018.

NEOCIRCENSES a également déposé les autres marques suivantes : GOT IT OR GAME IT , EXPERT OU STRATEGE , WHAT'S WHAT?


NEOCIRCENSES SARL - 1 Place Paul Verlaine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 493767016


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur, logiciels de jeux, logiciels de communication pour services de jeux en ligne, consoles de jeux électroniques, jeux vidéos, jeux téléchargeables à partir de réseaux de télécommunications ou à partir d'Internet ; programmes de jeux électroniques ou vidéos ; jeux électroniques interactifs et multimédia ; publications électroniques.

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets.

Jeux et jouets, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision ou des ordinateurs ; cartes à jouer, jetons pour jeux.

Services de télécommunication ; communications par réseaux nationaux et internationaux ; réception et diffusion de messages, de documents et autres informations par transmission électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication à savoir mise à disposition de programmes téléchargeables au moyen d'appareils de jeux ; services de diffusion d'informations sur des réseaux ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission et échange de messages et d'images ; transmission et échange sur support multimédia ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, services de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques et par réseaux Internet.

Divertissements sous forme de jeux en ligne ; services de jeux sur Internet ; location de programmes non téléchargeables au moyen d'appareils de jeux ; jeux d'argent ; production et montage de programmes de divertissement, dont des jeux sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, a usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cedi et sur l'Internet. Edition de logiciels et de jeux électroniques. Edition de textes (autres que publicitaires).